T.H.M. TAPIS HORTICOLE MODULAIRE
Présentation de la marque T.H.M. TAPIS HORTICOLE MODULAIRE
Déposée le 7 août 1997 par GUILLEMAIN Jean-Sylvain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « T.H.M. TAPIS HORTICOLE MODULAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-38 du 19 septembre 1997.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque T.H.M. TAPIS HORTICOLE MODULAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97691171.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque T.H.M. TAPIS HORTICOLE MODULAIRE arrivera à expiration en date du 7 août 2027.
GUILLEMAIN Jean-Sylvain a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2007 n°2346172 - Publication au BOPI 2007-07-06
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-04
Publication - Publication le 19 sept. 1997 au BOPI 1997-38
Inscription le 28 novembre 2016 - Concession de licence n°689846 - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-11-28
Renouvellement sans limitation le 30 juin 2017 n°2653392 - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-06-30